Mentions légales

PAPER TEAM France

6 rue Georges Besse - 67150 ERSTEIN
Téléphone : 03 88 74 26 78 - Télécopie : 03 88 74 45 89


N° SIRET : 412 236 515 00042 - APE 4669C

Directeur de la publication : Karin Obrecht

En conformité avec la délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 de la CNIL décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d'information ou de communication externe (Dispense de n°7).

Les données personnelles recueillies par formulaires sont uniquement destinées à nos services. Aucune donnée personnelle vous concernant n'est cédée à des tiers.

Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, l'utilisateur peut exercer un droit d'accès et de rectification ou de suppression des données le concernant, en adressant sa demande auprès de :

PAPER TEAM France - 6 rue Georges Besse - 67150 ERSTEIN

La présentation et le contenu (dessins, photographies, images, textes,...) composant le site sont la propriété de PAPER TEAM France, et constituent une oeuvre protégée par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de PAPER TEAM France, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon.

PAPER TEAM France ne peut être tenu responsable de l'interprétation des informations contenues dans son site internet, ni des conséquences de leur utilisation. PAPER TEAM France se réserve à tout moment et sans préavis le droit d'apporter des améliorations ou des modifications au contenu de son site.

Création de sites Internet - Magried - 42 rue Principale - 67150 Daubensand